Mentions Légales

Informations légales et réglementaires relatives au site internet de Nonza Motos.

1. Éditeur du Site

Le présent site internet accessible à l'adresse www.nonzamotos.fr est édité par la société :

  • Raison sociale : SARL NONZA JEANNOT (faisant commerce sous l'enseigne NONZA MOTOS)
  • Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
  • Siège social : 209 Avenue Sampiero Corso, 20200 Bastia, Haute-Corse, France
  • Téléphone : 04 95 30 28 14
  • Email : sarl.nonza@wanadoo.fr
  • Activité : Commerce et réparation de motocycles, vente de deux-roues neufs et d'occasion, accessoires et location (concessionnaire depuis 1915)
  • RCS : Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Bastia
  • Directeur de la publication : La gérance de la SARL NONZA JEANNOT

2. Hébergement du Site

Le site est hébergé sur des serveurs sécurisés situés dans l'Union Européenne conformément aux normes de sécurité en vigueur.

Pour toute demande relative à l'infrastructure technique, vous pouvez contacter notre service d'administration par email à : sarl.nonza@wanadoo.fr.

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site (textes, graphismes, logos, photographies, vidéos, icônes, mise en page, charte graphique) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite sans l'autorisation écrite préalable de la SARL NONZA JEANNOT.

Les marques, logos et visuels de constructeurs partenaires (Yamaha, Piaggio, Vespa, Royal Enfield, SYM, Sherco, QJ Motor, Benelli, Peugeot, Moto Morini, Fantic, MASH, Lambretta) demeurent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs.

4. Liens Hypertextes & Services Tiers

Le site www.nonzamotos.fr contient des liens vers des sites tiers (notamment les sites officiels des constructeurs motos, la plateforme de location Easy Renter et la plateforme d'annonces Leboncoin).

La SARL NONZA JEANNOT ne dispose d'aucun moyen de contrôle sur le contenu de ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leurs pratiques relatives à la confidentialité ou à leur contenu.

5. Droit Applicable & Juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents du ressort de Bastia (Corse).